Conseil Municipal du 3 juillet 2020

Ordre du jour :

• Commission Communale des Impôts Directs : Proposition de noms de Commissaire
• Mise en oeuvre du droit à la formation des élus locaux
• Désignation de délégués à l’association PARFER
• Désignation de délégués à l’association AISPA
• Désignation de délégués au SYDER
• Désignation de délégués au SITOM
• Désignation de délégués au SIVU des Eaux de Chaponnay Marennes
• Désignation de délégués au SIRCAT
• Restaurant scolaire et accueils périscolaires : Tarif rentrée 2020/2021 et règlement intérieur
• Approbation de la demande d’enregistrement formulée par le SITOM SUD Rhône en vue de la création d’une déchetterie publique et intercommunale sur le territoire de la commune
• Signature d’une convention avec le CDG69 pour la saisie dématérialisée des déclarations de création ou de vacances d’emploi
• Contrat d’entretien des locaux communaux
• Signature d’avenants au contrat maintenance et dépannage des installations de chauffage et climatisation de certains bâtiments communaux
• Autorisation de signature pour la réalisation de travaux de reprise de tombe
• Adhésion à un groupement de commandes pour l’achat d’électricité et de services associés et autorisation de signes les marchés et/ou accords cadres et marchés subséquents.