Conseils Municipaux

Ordre du Jour : Droite de préemption exercé par la SAFER pour l'acquisition de 3 parcelles au lieu-dit La PierreContrat d'élimination des déchets avec le SITOM - Année 2021Cellule commerciale…

Ordre du jour : Nouveau groupe scolaire : Approbation du ProgrammeNouveau groupe scolaire : Autorisation du lancement d'un concours restreint de maîtrise d'oeuvreNouveau groupe scolaire : Détermination de la composition…

Le Conseil Municipal se tiendra en salle du Conseil de la mairie à 20h00. Ordre du jour : Création de 3 postes pour le recensement de la population 2021 et…

Ordre du jour : Signature d’une convention avec la spa pour assurer les obligations de fourrière animaleConstitution d’une provision pour dépréciation des comptes de tiersDécision modificative n°2 budget principalCession de…

Ordre du jour : Résidence Séniors : Autorisation de signer un bail à construireSignature d'une convention d'autorisation d'accès à un point du réseau de suivi des eaux souterrainesAutorisation de signature…

Ordre du jour : Résidence Séniors : Autorisation de signer une déclaration préalable valant divisionAttribution du marché de Fourniture et de Livraison de repas en liaison froide pour le restaurant…

Ordre du jour : Modification de la délibération portant délégation au maire : Retire et remplace la délibération 2020-05-01 du 12 juin 2020Acquisition d'une parcelle de 263 m² (C2470) supportant…

Ordre du jour : Approbation du Plan Local d'Urbanisme (PLU)Instauration du champ d'application du droit de préemption urbain sur le territoire communalInstauration du permis de démolir sur l'ensemble du territoire…

Ordre du jour : Vote du compte de gestion 2020 : Budget principalVote du compte de gestion 2020 : Budget assainissementVote du compte administratif 2020 : Budget principalVote du compte…

Ordre du jour Mise à jour du tableau des effectifs du personnel communalSignature d'une convention avec la CCPO pour la mise à disposition des services techniques de la communeRemboursement des…