Conseils Municipaux

ORDRE-DU-JOUR-CM-13/12/22Télécharger LISTE-DES-DELIBERATIONS-CM-13/12/22Télécharger PROCES-VERBAL-13/12/22Télécharger

ORDRE-DU-JOUR-CM-18/10/22Télécharger LISTE-DES-DELIBERATIONS-CM-18/10/22Télécharger PROCES-VERBAL-18/10/22Télécharger

ORDRE-DU-JOUR-CM-13/09/22Télécharger LISTE-DES-DELIBERATIONS-CM-13/09/22Télécharger PROCES-VERBAL-13/09/22Télécharger

ORDRE-DU-JOUR-CM-21/07/22Télécharger LISTE-DES-DELIBERATIONS-CM-21/07/22Télécharger PROCES-VERBAL-21/07/22Télécharger

Ordre du jour : Nouveau groupe scolaire : Attribution de concours restreint de maîtrise d'oeuvre Rehabilitation de l'appartement 35 rue centrale : Attribution des marchés de travaux Attribution du contrat…

Ordre du jour : Approbation du règlement intérieur des bibliothèques du réseau du pays de l'Ozon Approbation du règlement de collecte du SITOM Sud Rhône Approbation de la convention territoriale…

Ordre du jour : Adoption du projet de renouvellement des fenêtres de la mairie et arrêt des modalités de financement Adoption du projet de création d'un nouveau groupe scolaire et…

Ordre du jour : Vote du compte de Gestion 2021 - Budget Principal Vote du compte de Gestion 2021 - Budget Assainissement Vote du compte de Administratif 2021 - Budget…

Ordre du jour : Nouveau Groupe Scolaire : Choix des trois candidats admis à concourir Convention de mise à disposition des services techniques à la CCPO Clos des poiriers :…

Ordre du Jour : Droite de préemption exercé par la SAFER pour l'acquisition de 3 parcelles au lieu-dit La PierreContrat d'élimination des déchets avec le SITOM - Année 2021Cellule commerciale…